| Ce règlement intérieur est conforme au règlement-type
départemental adopté le 9 septembre 2004. Celui-ci
peut être consulté à l'école ou sur le site Internet
de l'Inspection Académique.
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Rentrée
scolaire 2009/2010 note aux parents
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ADMISSION/RADIATION Le
directeur procède à l'admission d'un élève sur présentation
par la famille du bulletin d'inscription délivré
en mairie, du livret de famille (ou document certifiant
la responsabilité légale), d'un certificat de vaccinations
obligatoires et des renseignements actualisés concernant
l'adresse des deux parents et, éventuellement une
copie des actes officiels en cas de séparation,
fixant l'autorité parentale et la résidence de l'enfant.
En cas de changement d'école, le certificat de
radiation émanant de l'école d'origine doit être
présenté ainsi que le livret scolaire.
FREQUENTATION ET OBLIGATION
SCOLAIRES La présence des élèves inscrits
est obligatoire.
Les classes fonctionnent les lundi, mardi, jeudi
et vendredi, conformément au calendrier fixant la
semaine de 4 jours, de 9h à 12 h et de 13h30 à 16h30
. La Classe d'Intégration Scolaire fonctionne
les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h
et de 13h30 à 16h30, selon le calendrier national
(comme le collège).
La surveillance des élèves est assurée à l'ouverture
du portail, 10 minutes avant le début des cours,
à 8h50 et à 13h20. Aucun élève n'est autorisé à
pénétrer dans la cour sans y avoir été autorisé
par l'enseignant de service.
Les parents attendent leurs enfants à la sortie
des classes à l'extérieur de la cour. L'accès de
la cour n'est autorisé qu'aux parents conduisant
des enfants à l'Ecole Maternelle. Il est interdit
aux personnes étrangères au service pendant les
heures scolaires.
Afin de sécuriser l'encadrement de la garderie
périscolaire, il est demandé aux parents d'évacuer
la cour de récréation dès 16h45.
ABSENCES/RETARDS En
cas de retard, l'enfant doit être présenté à l'enseignant
par un adulte responsable.
Toute absence doit être signalée le jour même
(par téléphone avant 9 h ou par message oral donné
par un autre adulte/enfant), et confirmée par un
mot écrit sur papier libre indiquant le motif et
la durée. Ces justificatifs sont conservés dans
le registre d'appel. Un certificat médical est demandé
pour une absence longue ou au retour d'une maladie
contagieuse.
Pour des raisons exceptionnelles (orthophonie,
visite médicale spécialisée,...) l'enfant est autorisé
à quitter la classe durant les heures scolaires,
sous la responsabilité de l'adulte responsable qui
le prend en charge à la porte de la classe, après
avoir averti l'enseignant par un mot écrit précisant
le motif et les heures de départ et de retour. Des
absences non justifiées ou des retards répétés entraînent
un signalement à l'IEN.
ABSENCES DES ENSEIGNANTS Dans
la mesure du possible, tout enseignant absent est
remplacé le jour même. Dans le cas contraire, les
parents sont avisés et peuvent alors reprendre leur
enfant. Tous les enfants dont les parents n'auraient
pas été avisés ou qui ne peuvent pas les garder
sont accueillis dans les autres classes.
CANTINE La cantine
est municipale. L'inscription se fait auprès des
services concernés à la Mairie. Les enseignants
enregistrent chaque matin les élèves qui mangent
à la cantine le jour suivant, sur présentation de
leur ticket (ou carte mensuelle). Aucun enfant n'est
inscrit sans la présentation du ticket.
Toute absence d'un enfant inscrit doit être signalée
par écrit à l'enseignant.
Pour tout enfant présentant des allergies ou
un problème médical, un Projet d'Accueil Individualisé
doit être signé.
ASSURANCES SCOLAIRES L'assurance
est facultative pour toutes les activités obligatoires
au sein de l'école et durant le temps scolaire.
Elle est néanmoins vivement conseillée.
L'assurance est obligatoire pour toutes les activités
spécifiques, qui se déroulent à l'extérieur de l'école
ou en dehors du temps scolaire normal, en particulier
les sorties scolaires, voyages collectifs, visites
d'expositions ou de sites divers, activités de plein
air comme le ski et le kayak.
HYGIENE ET SANTE Les
enfants doivent se présenter dans un état de propreté
convenable ; une tenue correcte est exigée.
Toute maladie contagieuse doit être signalée:
Il en va de même pour la présence des poux (les
parents préviendront l'école et assureront
la désinfection des vêtements et literies afin d'éviter
la propagation)
Aucun médicament n'est autorisé à l'école ( ni
à la cantine ), sauf pour les enfants atteints de
maladie chronique et pour lesquels un Projet d'
Accueil Individualisé a été prévu.
Pour tout problème de santé grave, les responsables
sont immédiatement avertis, aux numéros d'urgence
qu'ils ont communiqués, de l'évacuation par le SAMU
ou les Pompiers vers l'hôpital désigné ou de la
nécessité de venir chercher l'enfant.
RELATIONS PARENTS/ENSEIGNANTS Une
réunion d'information pour les parents est prévue
dans le premier mois qui suit la rentrée scolaire.
D'autres peuvent être programmées, à l'initiative
de l'enseignant, pour des projets ou des problèmes
particuliers.
Tout parent qui souhaite rencontrer un enseignant
sollicite un rendez-vous. Un enseignant peut proposer
une rencontre aux parents, concernant le travail
ou le comportement de l'enfant.
Un cahier de liaison (ou de texte) permet de
communiquer toutes les informations utiles à la
vie de l'école et de la classe. Les parents en prennent
régulièrement connaissance.
Un livret d'évaluations est transmis périodiquement
aux parents, qui le signent et le retournent à l'école.
Ce document suit la scolarité de l'élève, et
l'accompagne aussi dans ses changements d'école.
Les cahiers journaliers sont aussi transmis régulièrement
aux parents pour être visés.
Le Conseil d'Ecole, réunissant une fois par trimestre
les représentants de la municipalité, les délégués
élus des parents et les enseignants, traite des
questions de sécurité, d'hygiène et d'organisation
Il adopte le règlement intérieur et il est informé
du projet d'école et des différentes activités pédagogiques
entreprises à l'école.
VIE SCOLAIRE Conformément
aux dispositions de l'article L.141-5-1 du code
de l'éducation, le port de signes ou de tenues par
lesquels les élèves manifestent ostensiblement une
appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu'un élève méconnaît cette interdiction,
le directeur réunit l'équipe éducative afin d'organiser
le dialogue avec l'élève et sa famille avant l'engagement
de toute procédure disciplinaire.
COMPORTEMENT Les
élèves doivent apprendre à vivre ensemble, dans
le respect des uns et des autres. Toute violence
physique ou verbale (injures et gros mots) est à
proscrire.
Les manquements au règlement intérieur, et ,
en particulier, toute atteinte à l'intégrité physique
et morale des autres élèves ou des adultes peuvent
donner lieu à des réprimandes et des punitions,
qui sont portées à la connaissance des familles.
Dans le cas de difficultés graves affectant le
comportement de l'élève dans son milieu scolaire,
sa situation sera soumise à l'examen du conseil
des maîtres , qui prendra avis auprès du réseau
d'aides spécialisées et de l'Inspecteur de l'Education
Nationale.
Tout jeu considéré comme dangereux sera interdit.
Les objets dangereux, les jouets (billes, cartes,
etc.) et les objets de valeur sont interdits.
MATERIEL Les
matériels et fournitures à usage collectif, les
manuels scolaires sont à la charge des communes.
Ils doivent être conservés en bon état par les élèves
à qui ils sont prêtés.
Les fournitures scolaires individuelles de base
sont données par l'école en début d'année. Elles
seront renouvelées et éventuellement complétées
par les familles.
Les livres de BCD doivent également faire l'objet
de soins attentifs.
SECURITE Des
exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation
en vigueur : une fois par trimestre, le premier
devant avoir lieu obligatoirement dans le mois qui
suit la rentrée. Les consignes de sécurité sont
affichées dans l'école (consignes et plan d'évacuation).
Un exercice devra servir à la validation du PPMS
(Plan Particulier de Mise en Sécurité).
Ce règlement intérieur de l'école a été discuté
et approuvé lors du Conseil d'Ecole du 6 mars 2008
| L'Inspecteur
de l'Education Nationale Mme
MATERA
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Les représentants
des parents - Mme REGNIER
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Le Directeur M
FERROLLIET
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